Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATEQUACY
ATEQUACY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3203779
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023
ATEQUACY de ATEQUACY

Présentation de la marque ATEQUACY

Déposée le 13 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEQUACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEQUACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEQUACY domicilié(e) 3 rue Scribe - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 592 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ATEQUACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATEQUACY est expirée depuis le 13 janvier 2023.

ATEQUACY a également déposé les autres marques suivantes : BDU Link , PREVISOFT , DIAPSO , ATMP Link , AT MP LINK , ATEQUACY , ATTEST Link


ATEQUACY, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Scribe - 75009 - PARIS - France - SIREN 444592976


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516217 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Inscription le 5 août 2014 - Transmission totale de propriété n°628702 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749294 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 17 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°801720 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertise en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, recrutement du personnel, consultations pour les questions de personnel relatives aux accidents du travail et aux arrêts maladie et ayant pour buts et fonctions l'aide au présentéisme, la contestation du taux d'accidents du travail et de maladies professionnelles, l'accompagnement des salariés de longue maladie et la mise en place de contre-visite médicale pour le compte de clients. Assurances, assurances contre les accidents, consultations et informations en matière d'assurance aux fins de réduction des cotisations relatives aux accidents du travail et maladies professionnelles, caisses de prévoyance. Télécommunications, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, services de téléconférences. Services de contentieux, services juridiques, création et entretien de sites web pour des tiers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.